Temps partiels, disponibilités, congé parental 2021

par · 21 janvier 2021

Temps partiels

Date limite de transmission aux IEN : 10 février 2021

Circulaire temps partiels et reprise à temps complet 2021Télécharger
Annexe 1 : formulaire de demande reprise à temps pleinTélécharger
Annexe 2 : formulaire de demande temps partiel de droitTélécharger
Annexe 3 : formulaire demande temps partiel sur autorisationTélécharger
Annexe 4 : tableau récapitulatif et liste des piècesTélécharger

Temps partiels de droit :

  • pour élever un enfant de moins de 3 ans ou en cas d’adoption;
  • pour donner des soins au conjoint, enfant ou ascendant;
  • pour handicap.

Temps partiels sur autorisation :

  • pour raison de santé;
  • pour convenances personnelles;
  • pour créer ou reprendre une entreprise.

Disponibilités

Date limite de transmission aux IEN (première demande ou renouvellement) : 10 février 2021

Date limite de demande de réintégration : 1er mars 2021

Circulaire demande de mise en disponibilité ou réintégration 2021Télécharger
Annexe 1 : demande de mise en disponibilité ou réintégrationTélécharger
Annexe 2 : tableau récapitulatif et pièces à joindre à la demandeTélécharger
Annexe 3 : déclaration d’exercice d’activité professionnelleTélécharger
Annexe 4 : attestation de non-exercice d’activité professionnelleTélécharger
Annexe 5 : liste des pièces justificatives pour la conservation des droits à l’avancementTélécharger

Disponibilité de droit :

  • Pour donner des soins au conjoint, enfant à charge, ascendant;
  • pour suivre son conjoint ou partenaire lié par un PACS;
  • pour élever un enfant âgé de moins de 12 ans;
  • pour l’exercice d’un mandat d’élu local;
  • pour un déplacement dans les DOM, les TOM ou l’étranger en vue de l’adoption d’un ou plusieurs enfants.

Disponibilité sur autorisation :

  • pour études ou recherche;
  • pour convenances personnelles;
  • pour créer ou reprendre une entreprise.

Congé parental

Date limite de transmission aux IEN : 5 mars 2021

Circulaire demande de congé parental 2021Télécharger
Annexe 1 : première demande ou renouvellementTélécharger
Annexe 2 : demande de réintégration rentrée 2021Télécharger

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